Les principes généralement admis (generally accepted accounting principles-GAAP)


Depuis quelques années, un effort de formalisation d’un cadre de référence a été entrepris. Il a donné lieu aux Etats-Unis à la publication du cadre conceptuel (conceptual framework)

Les principes généralement admis (generally accepted accounting principles-GAAP)


1.1 La définition des principes généralement acceptés
Conformément à la tradition anglo-saxonne, ils n’ont pas de définition précise. La conformité s’apprécie au fond en termes de but et au niveau de la forme par une information respectueuse des règles avec une description claire, loyale et objective des opérations.
1.2 La hiérarchie des principes généralement acceptés
Elle s’est établie au cours du temps. Une nouvelle hiérarchie, qui émane de la norme d’audit SAS 69, existe depuis 1992. Elle distingue les principes comptables établis et les autres textes comptables.
• principes comptables établis (le premier étant supérieur aux autres qui sont tous égaux) :
- normes et interprétations du FASB, opinion de l’APB et les normes ARB de l’AICPA,
- bulletins techniques du FASB et guides d’audit et de comptabilité SOP de l’AICPA ayant reçu l’aval du FASB,
- les consensus de l’ETIF (Emerging Issues Task Force), et les bulletins pratiques de l’AICPA ayant reçu l’aval du FASB
- les interprétations comptables de l’AICPA et les textes questions-réponses du FASB.
- les autres textes comptables (avis conceptuels du FASB, normes comptables internationales = IAS, manuels de comptabilité).

Ces principes émanent de l’expérience de la conduite des affaires et de l’accomplissement de la responsabilité des professionnels dans un système d’économie libérale.
• Les concepts fondamentaux sous-tendant ces principes sont peu sensibles à la conjoncture. Les plus fréquemment cités sont la continuité d’exploitation, qui conduit normalement à la constitution d’amortissements et de provisions, la permanence des méthodes, la séparation des exercices et le nominalisme.
• Pour le choix et l’application des méthodes comptables ainsi que la préparation des documents financiers, les principes de base sont la prudence, l’importance relative et la prééminence de la réalité sur l’apparence.

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